Mentions légales
Éditeur du site : Association La Chapelle des Flandres»
Siège social : 8 rue des Fossés, 59100 Roubaix.
Adresse mail : administration@lachapelledesflandres.fr
Statut juridique Association loi 1901 – SIREN : 424850428
N° SIRET du siège social : 42485042800048
Numéro TVA Intracommunautaire : FR08424850428
Responsable de publication
Dominique Moret, présidente
Site internet
Réalisation, développement et maintenance :
Webmestre : administration@lachapelledesflandres.fr
Hébergement : Hébergeur : OVH
140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.fr
Crédit photos
Histoires d’émotions, et la Chapelle des Flandres
Logo newsletter : image by Vectorportal.com, CC BY
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site lachapelledesflandres.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de la Chapelle des Flandres au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.
En vertu de cette propriété, la Chapelle des Flandres peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.
Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de la Chapelle des Flandres en application des articles L.122-4 et L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.